1. Éditeur du site
Le site https://sadok-prime.fr/ est édité par :
- Nom commercial
- SADOK PRIME
- Entrepreneur
- Sadok
- Statut
- Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
- Adresse
- Lille, France
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- Sadok
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Hostinger International Ltd
- Adresse
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web
- www.hostinger.fr
- Localisation des serveurs
- Paris, France
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (structure, textes, graphismes, logo, code source, maquettes) est la propriété exclusive de SADOK PRIME, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les captures d’écran des projets présentés restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Les polices de caractères Archivo, Martian Mono, Roboto Flex et Noto Sans Arabic sont distribuées sous licence SIL Open Font License. Les icônes proviennent de la bibliothèque Lucide (licence ISC).
4. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données (demandes de devis, espace client, rendez-vous, paiements) est détaillé dans la politique de confidentialité : finalités, durées de conservation, destinataires et exercice de vos droits.
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5. Responsabilité
SADOK PRIME s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage les parties.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions du site, des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ou de l’utilisation faite des informations publiées.
6. Liens hypertextes
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7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante.
- Médiateur
- À venir
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence applicables aux consommateurs.